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Marques déposées par madame Brigitte MICHEL née COURBON
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AISECONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AISECONFORT
Mme Brigitte MICHEL née COURBON

Numéro de dépôt :
1703506
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001
AISECONFORT de Brigitte MICHEL née COURBON

Présentation de la marque AISECONFORT

Déposée le 5 novembre 1991 par madame Brigitte MICHEL née COURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AISECONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Brigitte MICHEL née COURBON domicilié(e) "Champcolin", 77510 St Denis les Rebais - France.

La marque AISECONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AISECONFORT est expirée depuis le 5 novembre 2001.

Brigitte MICHEL née COURBON a également déposé les autres marques suivantes : SANIA


Mme Brigitte MICHEL née COURBON - "Champcolin", 77510 St Denis les Rebais - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Articles orthopédiques, vêtements et plus particulièrement vêtements sanitaires pour handicapés

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.